ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

Activité

Projet porté

dans le champ d'intervention transversal de la qualité de l'air en lien avec le climat, l'énergie, la santé, les écosystèmes, établir/mettre en oeuvre une stratégie de surveillance et de communication sur la Bourgogne Franche-Comté ; son champ d'action porte sur l'air extérieur et les espaces clos, l'observation/la connaissance des substances chimique gazeuses/particulaires/radioactives/olfactives/biologiques présentes dans l'atmosphère et pouvant entraîner des effets nocifs, l'observation/la connaissance/le suivi territorial des sources et des émissions polluantes ; assurer la surveillance de la qualité de l'air par la mise en place d'un dispositif adapté, collecter/valider/traiter les données et les transmettre aux instances nationales et locales, prévoir les pics de pollution, informer la population, élaborer et réactualiser les inventaires de polluants atmosphériques ; répondre aux sollicitations de personnes morales dans les champs d'intervention précités ou en étant un accessoire

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• mouvements écologiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 18/05/2017 - Création de l'association
• 27/05/2017 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 29/09/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 19/01/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251005367

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun