GROUPEMENT D'EMPLOYEURS JUDO FRANCHE-COMTE

Active Besançon 2011-09-21
M

Mission

mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; il peut également apporter à ses membres son aide ou ses conseils en matière d'emploi ou de gestion des ressources humaines ; il fonctionnera dans le champ de la convention collective nationale du sport (CCNS), étendue le 21 novembre 2006

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

3 AVENUE DES MONTBOUCONS, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002668
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
540023694
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 251P

Activité

groupement d'employeurs

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr