METROPOLE RHIN-RHONE

Dissoute Besançon 2005-10-07
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-05-24.

promouvoir la coopération métropolitaine entre les collectivités, les établissements publis et les associations concernées du réseau métropolitain Rhin-Rhône; elle pourra porter tout projet arrêté par le conseil d'administration, assurer la maîtrise d'ouvrage d'études diverses et engager toute opération qu'elle jugera utile au développement du territoire ainsi constitué

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

4 RUE GABRIEL PLANCON, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251000283
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499161057
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251016764
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association à but commercial, développement économique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.