COMITE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE

Active Marsac-sur-l'Isle 1992-02-25
M

Mission

d'assurer aux membres du personnel actif et retraité des collectivités et établissements publics, une assitance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire - d'étudier et de réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille - de contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels...

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grand Périgueux
@

Commune & Contact

Commune

Marsac-sur-l'Isle (24050)

Associations de Marsac-sur-l'Isle

Contact

#

Identifiants

RNA
W243002120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
306887
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 243P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr