COMITE DE DEFENSE DE LA GARE DE ST-SEBASTIEN ET AUTRES SERVICES PUBLICS

Active Saint-Sébastien 1996-12-16
M

Mission

défense et réhabilitation de la gare auprès de la SNCFet auprès des usagers, ainsi que pour les autres services publics.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sébastien (23160)

Associations de Saint-Sébastien

Siège INSEE

23160 SAINT-SEBASTIEN

Contact

#

Identifiants

RNA
W232000196
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851716662
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0232005011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 232P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr