ASSOCIATION DE CHASSE DU GRAND DONNAY Active Condé-sur-Ifs Chasse W142004625 Créée en 1985 Faciliter la pratique de la chasse. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condé-sur-Ifs (14270) Identifiants RNAW142004625 HIST.0142005825 Historique Créée le 15/03/1985, dernière déclaration le 01/04/2015 4 évènements 15/03/1985 Création 24/04/1985 Publication au Journal Officiel 01/04/2015 Dernière déclaration 01/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.