ASSOCIATION DU CHATEAU DE SASSY Active Banneville-la-Campagne Chasse W142018831 Créée en 2026 organisation de chasses sur un territoire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Banneville-la-Campagne (14940) Identifiants RNAW142018831 Historique Créée le 23/03/2026, dernière déclaration le 23/03/2026 4 évènements 23/03/2026 Création 23/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Publication au Journal Officiel 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/03/2026 / Création 23/03/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.