COMITE D'ENTENTE ET DE COORDINATION DES ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS, VICTIMES DE GUERRE ET DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES DE LA CIOTAT

Active La Ciotat 1991-09-30
M

Mission

Organiser et participer aux manifestations patriotiques en accord avec la municipalité de la Ciotat.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Ciotat (13600)

Associations de La Ciotat

Contact

#

Identifiants

RNA
W133004167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0133022464
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr