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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2013-10-22.
mise a disposition d' un ou plusieurs salaries lies a ce groupement par un contrat de travail constitue dans le champ professionnel de la convention collective de la zone viticole de l' aude . conformement a la loi du 25/ 07/ 1985
Domaines
- association à but commercial, développement économique 👉 Carcassonne Agglo
- associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Carcassonne Agglo
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Commune & Contact
Commune
Aigues-Vives (11800)Siège INSEE
DOMAINE DE LA FERRANDIERE, 11800 AIGUES-VIVESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111003730
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434293627
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0111009584
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 111P
Activité
association à but commercial, développement économique
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.