Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE A DISPOSITION D' UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA ZONE VITICOLE DE L' AUDE . CONFORMEMENT A LA LOI DU 25/ 07/ 1985
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 111P0111009584
L'identifiant historique de l'association : 0111009584
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111003730
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W111003730
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun