M
Mission
DE REUNIR TOUS LES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES, MASCULINS ET FEMININES QUI ONT SERVI SUR TOUS LES TERRITOIRES D'OPERATIONS (INDOCHINE, COREE, JAPON, CHINE), AINSI QUE LES VEUVES, VEUFS, ORPHELINS DE CES PERSONNELS TUES AU COMBAT OU DECEDES
Domaines
- anciens combattants 👉 Carcassonne Agglo
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Commune & Contact
Commune
Carcassonne (11000)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W111001090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0111007028
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr