M
Mission
assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente de l'école primaire Sainte Marie de Toyes, établissement fondé par les soeurs Oblates de Saint François de Sales et dont elle continuent d'exercer la tutelle
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Troyes Champagne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Troyes (10000)Siège INSEE
19 BOULEVARD DANTON, 10000 TROYESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W103003523
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780348439
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103001613
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 103P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr