M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondation et l'entretien d'écoles catholique reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente..
@
Commune & Contact
Commune
TROYES (10000)#
Identifiants
Identifiant
103P0103001613
Copié !
Historique
0103001613
Copié !
RNA
W103003523
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : W103003523
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.