Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer conformément aux dispositions législatives ou réglementaires la fondation et l'entretien d'écoles catholique reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente..
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 103P0103001613
L'identifiant historique de l'association : 0103001613
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W103003523
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 103P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W103003523
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun