M
Mission
sauvegarder le caractère spécifique de la rue privée et l'esthétique de son patrimoine immobilier ; promouvoir toutes actions visant au maintien et à l'amélioration de la sécurité des personnes et des biens, notamment en ce qui concerne la circulation de tout véhicule terrestre à moteur dans la rue privée ; ;;;;
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière 👉 Troyes Champagne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Troyes (10000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W103002719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0103008509
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Activité
gestion financière, gestion immobilière
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr