M
Mission
définir et mettre en oeuvre l'ensemble des moyens et méthodes permettant l'information du public en matière de logement et d'habitat, dans l'esprit du document intitulé "pour une meilleurs information sur le logement";;;
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière 👉 Troyes Champagne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Troyes (10000)Siège INSEE
17 RUE JEAN-LOUIS DELAPORTE, 10000 TROYESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W103002501
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
313536534
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0103003840
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 103P
Activité
gestion financière, gestion immobilière
NAF : Autres services d'information n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr