COMITE DES FETES DE LABORIE ET DU COURBAS (VARILHES). Active Varilhes Comités des fêtes Socioculturel W092000430 Créée en 1978 Organiser les festivites des deux hameaux. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Varilhes (09120) Identifiants RNAW092000430 HIST.0092001130 Historique Créée le 27/11/1978, dernière déclaration le 15/02/2017 4 évènements 27/11/1978 Création 06/12/1978 Publication au Journal Officiel 15/02/2017 Dernière déclaration 17/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.