ARIA 09

Active Foix 1975-03-10
M

Mission

conformément à la loi du 25 juillet 1985 modifié par la loi quinquennale du 20 décembre 1993, mettre à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail. Ce groupement est constitué dans le champ de la convention collective du 18 juin 1979 concernant les exploitations agricoles de l'Ariège

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 L'Agglo Foix-Varilhes
@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Siège INSEE

32 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 09000 FOIX

Contact

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Identifiants

RNA
W091000854
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392910634
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0091001211
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-11-04

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr