LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX

Active Foix 1996-12-13
M

Mission

Promouvoir les droits et la place que les enfants doivent avoir dans la cité. Développer des projets d'accueil et d'activités éducatives à leur intention.

Domaines

  • oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation 👉 L'Agglo Foix-Varilhes
@

Commune & Contact

Commune

Foix (09000)

Associations de Foix

Siège INSEE

AVENUE PAUL BERT, 09000 FOIX

Contact

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Identifiants

RNA
W091000165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410489777
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41048977700012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0091002803
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 091P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation

NAF : Aut. accueil ou accompgnt sans hébergt d’enfants et adolescents

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr