CHARBOGNE-ANIMATIONS Active Charbogne Comités des fêtes W084000063 499520195 Créée en 1989 ANIMATIONS DIVERSES DANS LE VILLAGE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Charbogne (08130) 08130 CHARBOGNE Identifiants RNAW084000063 SIREN499520195 HIST.0084000841 Historique Créée le 18/07/1989, dernière déclaration le 28/11/2024 5 évènements 18/07/1989 Création 28/02/2004 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 28/11/2024 Dernière déclaration 28/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.