COMITE DES FETES DE MONTIGNY-SUR-VENCE Active Montigny-sur-Vence Comités des fêtes W081007259 937803328 Créée en 1996 organisation de manifestations récréatives, culturelles et artistiques. Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Montigny-sur-Vence (08430) 6 RUE DU CHATEAU, 08430 MONTIGNY-SUR-VENCE Identifiants RNAW081007259 SIREN937803328 HIST.0081003137 Anciennes informations Historique Créée le 15/01/1996, dernière déclaration le 03/06/2026 6 évènements 15/01/1996 Création 15/01/1996 Enregistrement INSEE 15/01/1996 Dernier évènement INSEE 07/02/1996 Publication au Journal Officiel 03/06/2026 Dernière déclaration 03/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.