COMITE DES FETES DE NEUFMAISON Active Neufmaison Comités des fêtes Activités festives W081002096 Créée en 1993 organisation de fcetes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neufmaison (08460) Identifiants RNAW081002096 HIST.0081002654 Historique Créée le 06/04/1993, dernière déclaration le 21/03/2013 4 évènements 06/04/1993 Création 21/04/1993 Publication au Journal Officiel 21/03/2013 Dernière déclaration 21/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Activités festives Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.