ASSOCIATION DES COMBATTANTS, COMBATTANTS DE LA LIBÉRATION ET VICTIMES DES DEUX GUERRES DE L'UNION FÉDÉRALE, SECTION DE CHANOZ-CHATENAY

Active Chanoz-Châtenay 1966-10-19
M

Mission

anciens combattants

Domaines

  • anciens combattants 👉 Veyle
@

Commune & Contact

Commune

Chanoz-Châtenay (01400)

Associations de Chanoz-Châtenay

Contact

#

Identifiants

RNA
W012016124
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2806
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 012P

Observation : Dossier papier ???

Activité

anciens combattants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr