BASKET CLUB SERVAS-SAINT ANDRE Active Servas Basket Club de sport W012008446 441536406 Créée en 1991 pratique du basket-ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Servas (01960) MAIRIE, 01960 SERVAS Identifiants RNAW012008446 SIREN441536406 HIST.0012008119 Anciennes informations Historique Créée le 15/07/1991, dernière déclaration le 10/07/2013 6 évènements 15/07/1991 Création 15/07/1991 Enregistrement INSEE 07/08/1991 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 10/07/2013 Dernière déclaration 20/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.