UNION SPORTIVE DE CRUZILLES LES MEPILLAT Active Cruzilles-lès-Mépillat Multisports local W012003065 Créée en 1938 pratique des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cruzilles-lès-Mépillat (01290) Identifiants RNAW012003065 HIST.0012000940 Historique Créée le 30/10/1938, dernière déclaration le 17/07/2015 4 évènements 30/10/1938 Création 17/11/1938 Publication au Journal Officiel 17/07/2015 Dernière déclaration 10/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.