SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE MOGNENEINS

grouper les chasseurs de la commune de Mogneneins en vue de favoriser le développement du gibier par la protection, le repeuplement, les aménagements, la régulation des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationelle de la chasse, sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridications

Domaines

• chasse 👉 Val de Saône Centre

Commune

Associations de Mogneneins

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr