SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE PEYZIEUX SUR SAONE ET COMMUNES LIMITROPHES

Active Peyzieux-sur-Saône 1931-09-14
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune, en vue de favoriser le developpement du gibier; assurer le respect des proprietes et des recoltes; defendre les interets des chasseurs aupres de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Peyzieux-sur-Saône (01140)

Associations de Peyzieux-sur-Saône

Siège INSEE

56 ROUTE DU BEAUJOLAIS, 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W012003022
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
914788880
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000574
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr