M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER LES ACTIVITES DU CENTRE REGIONAL A MAYOTTE CONFORMEMENT AUX TEXTES EN VIGUEUR NOTAMMENT L ARTICLE 25 DU DECRET N° 88-413 DU 22 AVRIL 1988 RELATIF AU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ET L'ARTICLE 4 DU DECRET N° 89-108 DU 20 FEVRIER 1989 RELATIF AUX CENTRES REGIONAUX DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
(97600)#
Identifiants
Identifiant
9T1P9851001190
Copié !
Historique
9851001190
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9T1P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.