M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSSURER OU DE FAIRE ASSURER EN CONSIDERATION DES CONDITIONS ECONOMIQUES ET DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR L ELIMINATION DES PILES ET ACCUMULATEURS AU PLOMB EN FIN DE VIE DANS LA LIMITE DES TONNAGES IMPORTES DISTRIBUES INTRODUITS OU UTILISES PAR SESADHERENTS SUR LE TERRITOIRE DE MAYOTTE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
(97600)#
Identifiants
Identifiant
9T1P9851000553
Copié !
Historique
9851000553
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9T1P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.