ASSOCIATION POUR LE TRAITEMENT DES BATTERIES DE MAYOTTE

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

ASSSURER OU DE FAIRE ASSURER EN CONSIDERATION DES CONDITIONS ECONOMIQUES ET DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR L ELIMINATION DES PILES ET ACCUMULATEURS AU PLOMB EN FIN DE VIE DANS LA LIMITE DES TONNAGES IMPORTES DISTRIBUES INTRODUITS OU UTILISES PAR SESADHERENTS SUR LE TERRITOIRE DE MAYOTTE.

Domaines

  • Environnement, cadre de vie — MAYOTTE
  • préservation de la faune sauvage — MAYOTTE
@

Commune & Contact

Commune

(97600)

Associations de 98511

#

Identifiants

Identifiant
9T1P9851000553
Copié !
Historique
9851000553
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9T1P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.