M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defendre les interets professionnels et moraux des adherents et acceder a son integration dans le cadre du statut de la fonc tion publique territoriale comme il est dit dans la deliberation du conseil municipal du 30 avril 1997
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R4S9744002504
Copié !
Historique
9744002504
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R4S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.