M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Financement de la campagne electorale d'emmanuel larabi pour les cantonales de mars 1992 (art. l52-5 du code electoral)
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R4S9744000284
Copié !
Historique
9744000284
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R4S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.