M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Creation d'une station en modulation de frequence de proximite limite au territoire de la commune de saint andre
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R3S9743001135
Copié !
Historique
9743001135
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R3S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.