M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La collecte de dons au profit du parti politique nouvelle genera tion dans les conditions definies par les lois des 11 mars 1988 et 15 janvier 1990
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741004890
Copié !
Historique
9741004890
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.