M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre à la disposition de ses membres des salariés liés à ce groupement par un contrat de travail conformément aux dispositions de l'article 127-1 du Ccode du Travail et de la loi 85-772
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741004643
Copié !
Historique
9741004643
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.