M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Article 4:amener progressivement le secteur de l'artisanat a mieuxs'organiser sur le plan regional dans le cadre des objectifs de lac.o.i en privilegiant au depart le secteur des produits touristi ques.le reste de l'article reste inchange.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741004344
Copié !
Historique
9741004344
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.