M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rassembler les futurs proprietaires des lts des gaspards en vue desauvegarder leurs interets dans leurs demarches administratives ouautres qui precederont l'accession a leur propriete. de veiller au
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741004246
Copié !
Historique
9741004246
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.