M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regrouper les proprietaires de parcelles situees aux camelias bld de la providence5ex lotissement les ouvriers) afin d'obtenir viabilite et permis de construire.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741001764
Copié !
Historique
9741001764
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.