M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Organiser la defense des interets des proprietaires sur toutes lesquestions concernant les problemes de l'habitat de l'urbanisme et de l'environnement dudit lotissement
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741001602
Copié !
Historique
9741001602
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.