M
Mission
Cette association a été dissoute.
Gestion dans le cadre d'une delegation de service public les structures d'accueil de la petite enfance de saint denis proprietede la caf et/ou de la mirie et/ou louees par le comite de gestion
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741000866
Copié !
Historique
9741000866
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.