M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'attribution de secours de primes et de prets d'honneur aux pupilles et anciens pupilles ainsi que l'exercice d'activites commerciales necessaires a l'insertion de ses ressortissants (art. 37 de l'ordonnance du 1/12/86)
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741000311
Copié !
Historique
9741000311
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.