M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurance des barques de peche mises hors service par des evene ments de mer de quelque naturequ'ils soient.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9R1P9741000053
Copié !
Historique
9741000053
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9R1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.