M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Organiser le financement de ce parti politique, conformEment aux prescriptions EdictEes par les articles 11 Â 11.8 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 modifiEe.cette association exercera ses activitEssur le territoire du dEpartement de la martinique.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9M3S9723001704
Copié !
Historique
9723001704
Copié !
RNA
W9M3002002
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M3S
Observation : W9M3002002
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.