M
Mission
Cette association a été dissoute.
Constituer un cadre permanent de reflexion, de proposition et d'action sur les questions de developpement economique, social, culturel et de protection de l'environnment specifique aux commu- nes et groupements de communes des d.o.m.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9M3S9723000913
Copié !
Historique
9723000913
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M3S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.