M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion, entretien et amelioration des ouvrages collectifs et execution de tous travaux de la voie privee. cession a titre gratuit ou onereux, a la commune ou a tout autre etablissement du patrimoine de l'association. fixation du montant de la contri
@
Commune & Contact
Commune
VALMONDOIS (95760)#
Identifiants
Identifiant
953P0953014792
Copié !
Historique
0953014792
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.