M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La protection et la sauvegarde du caractere traditionnel de la commune de fremainville et a empecher toute atteinte a l'environ- nement et toute tentative d'urbanisation susceptible de porter prejudice au caractere rurale de le commune.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — VAL-D'OISE
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
FREMAINVILLE (95450)#
Identifiants
Identifiant
953P0953011056
Copié !
Historique
0953011056
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.