M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Fournir aux habitants du vaumion et d'ambleville un statut legal leur permettant dans la perpective du differend qui les oppose au conseil municipal dans l'affaire du projet de lotissement du
Domaines
- Environnement, cadre de vie — VAL-D'OISE
- comités de défense, de sauvegarde — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
AMBLEVILLE (95710)#
Identifiants
Identifiant
953P0953010365
Copié !
Historique
0953010365
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.