M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defendre les exposants particuliers au sein des brocantes et fairereconnaitre leur legitimite. proposer au pouvoir public des solu- tions permettant aux occasionnels : une reglementation, un regime fiscal convenable.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAL-D'OISE
- amicales de commerçants, organisation de foires — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
MONTGEROULT (95650)#
Identifiants
Identifiant
953P0953010248
Copié !
Historique
0953010248
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.