M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Donner effet a la loi du 10 juin 1983 qui introduit dans le code penal du travail d'interet general.
Domaines
- établissements et services pour adolescents en difficulté — VAL-D'OISE
- conduite d'activités économiques — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
ERMONT (95120)#
Identifiants
Identifiant
953P0953008344
Copié !
Historique
0953008344
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.