M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets de proprietaires du hameau des gats et notamment le respect et l'application de toutes les dispositions contenues dans le cahier des charges du lotissement.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAL-D'OISE
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
AVERNES (95450)#
Identifiants
Identifiant
953P0953007875
Copié !
Historique
0953007875
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.