M
Mission
Cette association a été dissoute.
La jouissance,l organisation et l exercice en commun du droit de chasse sur ub territoire de 500 ha situes sur les communes de frouville,hedouville,menouville,nesles la vallee et,eventuellement
Domaines
- clubs de loisirs, relations — VAL-D'OISE
- chasse — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
FROUVILLE (95690)#
Identifiants
Identifiant
953P0953004429
Copié !
Historique
0953004429
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 953P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.