M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etre mandataire financier de l'association gonesse 2001 ; confor- mement notamment aux articles 11 a 11-7 de la loi du 11 mars 1988
Domaines
- action politique locale — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
GONESSE (95500)#
Identifiants
Identifiant
952S0952007156
Copié !
Historique
0952007156
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 952S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.